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Mairie de La Chapelle-sur-Oreuse

Conseil Municipal

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Le Conseil municipal de La Chapelle-sur-Oreuse se réunira en séance ordinaire le mardi 11 juin 2024 à 20h30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

A. Délibérations à prendre :

1 – Finances : Décision Modificative du budget 2024 de la commune

2 – Finances : Redevance d’occupation du domaine public

3 – Finances : Subvention d’équipement à l’association Capella pour l’achat de matériel

4 – Finances : Prise en charge d’une facture de tiers

5 – Ressources Humaines : Modification du contrat de travail d’un agent technique

6 – Ressources Humaines : Reconduction d’un contrat d’adjoint technique pour l’année scolaire 2024-2025

7 – Ressources Humaines : Recours à l’association Solidarité Emploi Yonne Nord

8 – Urbanisme : Lancement d’une étude de faisabilité et de programmation avec le CAUE

9 – Bâtiments communaux :  lancement de l’étude de structure de la Mairie

10 – Bâtiments communaux :  mise en conformité des appareils du cuisine de la salle des fêtes

11 – Logements communaux : mise en location d’un appartement / travaux à prévoir

12 – Éclairage public : Maintenance préventive avec de Syndicat des Énergies de l’Yonne (SDEY)

13 – Service de l’eau : Installation d’un système de floculation à la station d’épuration de la Pommeraie

14 – Service de l’eau : Travaux de réparation à la station d’épuration de la Pommeraie 

15 – Service de l’eau : Remplacement du sable de filtration de la station d’épuration de Hollard

16 – Voirie / Végétalisation : Aménagement du Chemin du Tacot – reprofilage et aménagement des abords

17 – Voirie / Végétalisation : Dessouchage aux abords du Chemin du tacot et de la rue du Lavoir

18 – Voirie / Eaux pluviales : Travaux sur le Chemin de la Montagne d’Hollard et sur la route de Hollard

19 – Bois communaux : Programme de coupes sanitaires 2024 aux abords des étangs

20 – Association Foncière de Remembrement (AFR) : désignation du collège des propriétaires

21 – Festivités : Choix du prestataire de services pour le feu d’artifices 2024

22 – Ressources Humaines : Recours à l’association Solidarité Emploi Yonne Nord

B. Dossiers à l’étude :

23 – Bâtiments communaux : Relance du projet de rénovation de la Mairie

24 – Éducation : Point sur les prévisions d’inscriptions et sur la campagne de communication

25 – Jeunesse : Projet d’implantation d’un Centre de loisirs de la CCYN dans la commune

26 – Service de l’eau : Étude préalable au transfert de compétence à la CCYN avec l’ATD

27 – CCYN / Urbanisme : Reprise de l’instruction du PLUI

28 – CCYN / Environnement : Lancement du projet de construction de la déchetterie de Thorigny

29 – CCYN / Enfance : Projet de création d’un nouveau Centre de Loisirs sur la rive droite de l’Yonne

30 – CCYN / Restauration scolaire : Mise en place d’un groupement de commande intercommunal

31 – CCYN : Adhésion au programme Ville à Joie

32 – Bois et chemins communaux : suite et fin des travaux de coupes pour la filière « bois-énergie »

33 – Cadre de vie : Adhésion au programme Villes et Villages fleuris

34 – Cimetière : Entretien raisonné, désherbage non chimique, enherbement et fleurissement

35 – Voirie : programme de réparations courantes (suivi de la réunion du groupe de travail citoyen)

36 – Voirie : travaux de lutte contre le ruissellement à prévoir route de Soucy

37 – Bâtiments communaux : Suivi de la demande de subvention pour les travaux de l’église

38 – Bâtiments communaux : Entretien et étanchéité de la façade Ouest de la salle des fêtes

39 – Communication : refonte du magazine municipal pour le rentrée

40 – Modernisation des services municipaux en cours : gestion de la facturation de l’eau, gestion du cimetière, suivi des demandes des Chapelins etc.

C. Information et questions diverses :

41 – Éducation / Culture : organisation de l’inauguration des fresques issues de la résidence d’artistes

42 – Culture / Festivités : Inauguration des fresques issues de la résidence d’artiste de Simon Bart, Manifestations à venir (Estival les 21, 22 et 23 juin 2024 / Projection de Cinéma en plein air le vendredi 28 juin 2024, Inauguration de la phase 1 de la Grange aux Dîmes, Fête nationale etc.)

Pour s’inscrire à cet évènement, Veuillez vous rendre à l’URL suivante :

 

Date et heure

11-06-2024 / 20:30
 

Lieu

 

Catégorie de l’évènement

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