Conseil Municipal

Le Conseil municipal de La Chapelle-sur-Oreuse se réunira en séance ordinaire le LUNDI 15 JUIN 2026 à 20h30 à la SALLE DES FÊTES.

ORDRE DU JOUR

A. Délibérations à prendre :

2026.09.01 Affaires générales Recensement de la population
2026.09.02 Affaires générales Organisation du départ en retraite d’une enseignante
2026.09.03 Affaires générales Projet de convention avec la CCYN pour l’acquisition d’un véhicule communal
2026.09.04 Ressources humaines Avenant au contrat en vigueur avec Emploi Solidarité Yonne Nord
2026.09.05 Ressources humaines Évolution du régime indemnitaire des agents communaux
2026.09.06 Finances – Commune Décision modificative du budget de la commune
2026.09.07 Finances – Commune Prise en charge de la facture d’un tiers (particulier)
2026.09.08 Finances – Régie de l’Eau Décision modificative du budget de la régie de l’eau et de l’assainissement
2026.09.09 Finances – Régie de l’Eau Mise à jour tarifaire pour les statuts particuliers d’abonnés
2026.09.10 Solidarité Organisation du repas des aînés et fourniture de colis
2026.09.11 Logement Mise en location d’un logement communal
2026.09.12 Bâtiments communaux Convention de mise à disposition de la salle d’évolution
2026.09.13 Bâtiments communaux Création et renforcement de tableaux électriques au sein de l’école
2026.09.14 Bâtiments communaux Mise à jour du programme d’études pour la maison périscolaire
2026.09.15 Bâtiments communaux Mise à jour du plan de financement de la maison périscolaire
2026.09.16 Espace public Réglementation de l’espace public aux abords de la place et des étangs

B. Informations et questions diverses :

• Agenda communautaire
• Agenda municipal
• Agenda des prochaines manifestations
• Questions diverses