Conseil Municipal

Le Conseil municipal de La Chapelle-sur-Oreuse se réunira en séance ordinaire le LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 à 20H à la SALLE DES FÊTES.

ORDRE DU JOUR

A. Délibérations à prendre :

2026.13.01 Finances – Commune Projet de remplacement des photocopieurs de la mairie et de l’école
2026.13.02 Finances – Commune Inscription en investissement de petit matériel de cuisine pour la salle des fêtes
2026.13.03 Finances – Commune Inscription en investissement du remplacement de trois extincteurs
2026.13.04 Finances – Commune Inscription en investissement des travaux de branchements ENEDIS
2026.13.05 Finances – Régie de l’Eau Décision modificative relative aux opérations de la section de fonctionnement
2026.13.06 Finances – Régie de l’Eau Décision modificative relative aux opérations de la section d’investissement
2026.13.07 Ressources humaines Évolution du régime indemnitaire des agents communaux
2026.13.08 Urbanisme – Foncier Projet d’acquisition foncière
2026.13.09 Urbanisme – Foncier Demande de financement auprès de l’Agence de l’eau Seine-Normandie
2026.13.10 Urbanisme – Foncier Demande d’extension du droit de préemption urbain au périmètre de protection rapprochée du captage – saisine de la CCYN
2026.13.11 Urbanisme – Foncier Examen d’une offre d’acquisition d’une parcelle boisée
2026.13.12 Aménagement – Équipements communaux Projet d’aménagement de la plaine sportive
2026.13.13 Bâtiments communaux Projet de climatisation de la salle d’évolution
2026.13.14 Affaires scolaires Création d’une passerelle d’accès à l’école
2026.13.15 Affaires scolaires Contrat de restauration scolaire avec Élite Restauration
2026.13.16 Affaires générales Convention avec la société CHEZE relative à la remise en état de la voie communale n°3
2026.13.17 Affaires générales Convention de mise à disposition d’un point d’eau incendie avec l’EHPAD de La Pommeraie
2026.13.18 Vie associative Demande de subvention de l’association Scen’Oreuse

B. Informations et questions diverses :

• Agenda communautaire
• Agenda municipal
• Agenda des prochaines manifestations
• Questions diverses